Éditeur du site
Le présent site est édité par la société CFA ROSE'FORMA, société par actions simplifiée à associé unique (SASU), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 944 440 940.
Directrice de la publication
La direction de la publication du présent site est assurée par Madame Moreen Pélagie Portut, Présidente de CFA ROSE'FORMA.
Hébergement
Certification Qualiopi
CFA ROSE'FORMA est titulaire de la certification Qualiopi délivrée par DEKRA Certification, organisme accrédité par le COFRAC, pour les catégories d'actions suivantes : actions de formation et actions de formation par apprentissage.
Numéro de déclaration d'activité : 11 922 923 192 — attribué par la DREETS Île-de-France. Validité du certificat : du 25 août 2025 au 24 août 2028 — N° 25-08-1070.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du présent site (textes, visuels, structure, code source) est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable et écrite de CFA ROSE'FORMA.
Les marques, logos et dénominations sociales reproduits sur ce site sont la propriété exclusive de CFA ROSE'FORMA et ne peuvent être utilisés sans accord express.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. CFA ROSE'FORMA s'efforce de les maintenir exactes et à jour, sans toutefois garantir leur exhaustivité ni leur parfaite exactitude à tout instant. L'établissement décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ces informations.
CFA ROSE'FORMA ne saurait être tenu responsable des contenus accessibles via des liens hypertextes figurant sur le site et renvoyant vers des ressources tierces.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et son utilisation sont régis par le droit français. Tout litige relatif à son contenu ou à son exploitation relève de la compétence exclusive des juridictions françaises. Tribunal compétent : Tribunal judiciaire de Nanterre.
Dernière mise à jour : avril 2025. Ces mentions légales sont susceptibles d'évoluer ; nous vous invitons à les consulter périodiquement.